Mentions Légales

IMAEE

11 avenue Pasteur

67600 Sélestat

SARL au capital de 8.440 €

No SIRET : FR 48481663200067

CODE APE : 7112B

N° TVA Intracommunautaire : FR92484816632

I. RÉALISATION DU SITE INTERNET

IMAEE

Site web www.imaee.fr

Courriel contact@imaee.fr

Le site internet a été créé sur la base du logiciel de gestion de contenu (CMS) WordPress.

II. PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

IMAÉE

11 avenue Pasteur

67600 Sélestat

III. HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

OVH

2, rue Kellermann

59100 Roubaix

www.ovh.com

IV. DÉCLARATION À LA CNIL

Dispense n°7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

V. CONTENUS ET OUTILS

IMAÉE  n’assure aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. IMAÉE ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout dommage quel qu’il soit, y compris mais de façon non limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.

VI. LIENS VERS D’AUTRES SITES

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VII. DROITS D’AUTEURS & COPYRIGHTS

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